Citoyenneté

Délibérations du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2022

  • DÉLIB 106 22 - Attribution du marche de prestation de service d'assurances
  • DÉLIB 107 22 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • DÉLIB 108 22 - Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023
  • DÉLIB 109 22 - Décisions Modificatives du budget principal 2022
  • DÉLIB 110 22 - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • DÉLIB 111 22 - Modification des tarifs d'occupation du domaine public à des fins commerciales
  • DÉLIB 112 22 - Convention financière Fonds d'Aide aux communes 2021 de PMM
  • DÉLIB 113 22 - Ouverture anticipité des crédits d'investissement - Budget primitif 2023 de la commune
  • DÉLIB 114 22 - Subordination de la compétence voirie à la définition de l'intérêt communautaire
  • DÉLIB 115 22 - Convention d'utilisation de la plateforme SIG WEB GÉOMÉTROPOLE avec PMM
  • DÉLIB 116 22 - Approbation du compte-rendu de la CLECT
  • DÉLIB 117 22 - Convention de partenariat entre la commune de Pollestres et le Comité des Pyrénées-Orientales de la ligue contre le cancer - Création des "espaces sans tabac"
  • DÉLIB 118 22 - Modification du règlement de fonctionnement de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement : suppression des tarifs "séjour"
  • DÉLIB 119 22 - Fixation des tarifs des familles du séjour "ski" pour les enfants de l'Accueil de Loisirs et du Point Jeunes
  • DÉLIB 120 22 - Convention de partenariat entre la commune de Pollestres et l'école maternelle Paul Éluard

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022

  • DÉLIB 85 22 - Désignation d'un correspondant "incendie et secours"
  • DÉLIB 86 22 - Apurement du compte 1069 sur l'exercice 2022
  • DÉLIB 87 22 - Décisions modificatives du budget principal 2022
  • DÉLIB 88 22 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine public à des fins commerciales
  • DÉLIB 89 22 - Modification des tarifs de entrées du cinéma
  • DÉLIB 90 22 - Modification des tarifs de la confiserie du cinéma
  • DÉLIB 91 22 - Modification des tarifs de location des salles communales
  • DÉLIB 92 22 - Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec l'association "L'Arche de Pollestres"
  • DÉLIB 93 22 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'assocaition "La Charbonnière"
  • DÉLIB 94 22 - Commande d'arbres et d'arbutes à la pépinière départementale
  • DÉLIB 95 22 - Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée AK 340 de la ZAC Pou Del Gel
  • DÉLIB 96 22 - Modification des statuts de SPL Perpignan Méditérannée
  • DÉLIB 97 22 - Restitution de la compétence "Promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme" aux communes classées stations du tourisme qui en ont fait la demande : Le Barcarès, Canet en Roussillon et Perpignan
  • DÉLIB 98 22 - Modification des statuts de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
  • DÉLIB 99 22 - Répartition intercommunale des charges d'enseignement des écoles publiques
  • DÉLIB 100 22 - Abondement de fin d'année alloué aux agents en CDD et aux agents en contrat de droit privé
  • DÉLIB 101 22 - Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) pour l'année scolaire 2022/2023
  • DÉLIB 102 22 - Convention de prestation pour la mise en place d'une initiation au catalan à l'école primaire Pau Casals de Pollestres avec l'Associacio Per a l'Ensenyament del Catala (APLEC)
  • DÉLIB 103 22 - Convention de partenariat entre le Centre Culturel Catalan et la Médiathèque-Ludothèque La Marquise
  • DÉLIB 104 22 - Convention de partenariat entre la commune de Pollestres et l'école primaire Paul Casals de Pollestres
  • DÉLIB 105 22 - Avis du Conseil municipal sur les propositions de dérogations au repos dominical pour l'année 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2022

  • DÉLIB 66 22 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • DÉLIB 67 22 - Maintien du nombre d'adjoints au maire
  • DÉLIB 68 22 - Élection d'une nouvelle adjointe au maire
  • DÉLIB 68 22 - Procès-verbal d'élection page 1
  • DÉLIB 68 22 - Procès-verbal d'élection page 2
  • DÉLIB 69 22 - Modification des intemnités des élus
  • DÉLIB 70 22 - Adoption du règlement intérieur de la CAO et de la CDSP
  • DÉLIB 71 22 - Modification des membres de la CAO
  • DÉLIB 72 22 - Modification des membres de la CDSP
  • DÉLIB 73 22 - Délibération rectificative : Désignation du nouveau représentant du SYMP-PM
  • DÉLIB 74 22 - Décisions modificatives du budget principal 2022
  • DÉLIB 75 22 - Création du service public administratif "Cinéma"
  • DÉLIB 76 22 - Modification des tarifs des entrées du cinéma
  • DÉLIB 77 22 - Fixation des tarifs de la confiserie du cinéma
  • DÉLIB 78 22 - Nouvelle convention d'extension de l'entente avec l'association "Cinémaginaire"
  • DÉLIB 79 22 - Nouveau contrat de programmation avec l'association "Cinémaginaire"
  • DÉLIB 80 22 - Régularisation des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires IHTS
  • DÉLIB 81 22 - Modification du tableau des effectifs : Création de postes
  • DÉLIB 82 22 - Convention de mise à disposition des agents de la Police Municipale entre Canohès, Ponteilla-Nyls, Llupia et Pollestres
  • DÉLIB 83 22 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Un gite, Une gamelle"
  • DÉLIB 84 22 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Pollestres Rando"

Conseil municipal du 21 septembre 2021

Conseil municipal du 7 septembre 2021

 

Conseil municipal du 16 juin 2021

Conseil municipal du 8 avril 2021

Conseil municipal du 18 mars 2021